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Ce texte spécifie les exigences chimiques et physiques applicables aux articles composés de fibres textiles.
Les exigences chimiques sont détaillées dans l'Annexe I de la résolution et sont résumées ci-après :
La résolution ne donne pas d'éléments sur le champ d'application de la limite sur le formaldéhyde : articles pour les enfants uniquement ou adultes et enfants, articles avec ou sans contact avec la peau ? Dans les textes internationaux, le seuil de 20 mg/kg est habituellement défini pour les articles destinés aux jeunes enfants. Cela n'est pas précisé ici.
En ce qui concerne les métaux lourds, les limites laissent à penser qu'il s'agit des métaux extractibles, même si cela n'est pas mentionné dans le texte.
Enfin, la lecture de la résolution ne permet pas de se positionner avec certitude sur l'étendue du champ d'application : les articles d'habillement sont couverts ; quant aux parties en textile des chaussures et des articles de maroquinerie, CTC n'en a pas la confirmation. Les articles en cuir, caoutchouc, et matière plastiques sont explicitement exemptés.
CTC n'a pas connaissance de la position officielle des autorités locales de contrôle concernant la prise en compte de cette résolution de 2019 pour la vérification de la conformité des articles.
Lien vers le texte officiel (uniquement en arabe)
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